Déposée le 3 mai 1991 par SCOTT S.p.A. (Société par actions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOFTI PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCOTT S.p.A. (Société par actions), domicilié(e) Via della Rocca 49, 10123 TURIN ITALIE - Italie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.
La marque SOFTI PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTI PLUS est expirée depuis le 3 mai 2001.
SCOTT S.p.A. (Société par actions a également déposé les autres marques suivantes : SOFTI
SCOTT S.p.A. (Société par actions) - Via della Rocca 49, 10123 TURIN ITALIE - Italie
CABINET PIERRE LOYER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 26 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°154282 - Publication au BOPI 1993-01-26
Inscription le 26 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154281 - Publication au BOPI 1993-01-26
Inscription le 26 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°154280 - Publication au BOPI 1993-01-26
Papier hygiénique, tampons hygiéniques, serviettes hygiéniques et de table, essuie-mains, mouchoirs et langes en papier, papier à démaquiller et tous les articles en papier et en ouate de cellulose pour l'usage hygiénique et sanitaire
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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